De l’impartialité de la justice…

Jan 7, 2012 • Thiébaut Devergranne

Quitte à programmer l’audience, mieux vaut passer après le repas ! Voici, semble-t-il, la conclusion de travaux de recherche scientifiques menés sur l’impartialité de la justice par Shai Danziger, chercheur au sein de l’Université de Ben Gurion (Israël). Celui-ci a analysé en particulier les taux de succès de demandes de libération (« parol ») prononcées sur un total de 1.112 personnes en fonction de l’heure de la journée (l’étude à duré 10 mois).

Le graphique ci-après, qui traduit le résultat de ces recherches est assez marquant ; il  indique, en effet, une probabilité de succès très différente de la demande de libération selon l’heure à laquelle l’affaire est traitée. L’axe vertical du graphique montre  le pourcentage de cas dans lesquels une relaxe a été obtenue, alors que l’axe horizontal montre l’évolution de ces données dans une journée (de 9h à 17h). Les pointillés montrent les moments de pause pendant lesquels les juges sont partis déjeuner ou manger.

Les pourcentages exprimés sont pour le moins significatifs. On commence la journée avec une probabilité d’obtenir une libération de l’ordre de 65%  ; mais celle-ci tombe à près de 0% avant la première pause snack du matin. Juste après la pause retour de joie et d’allégresse puisqu’on retrouve notre taux de base :  65%, qui retombent progressivement ensuite jusqu’à la pause déjeuner ; on re-pique ensuite à 65% juste après, pour redescendre très rapidement.

L’étude a été faite auprès de juges expérimentés qui avaient en moyenne plus de 20 ans de métier chacun d’eux ayant entre 14 et 35 cas à juger par jour.

Ce type d’actualité est particulièrement intéressant car elle traduit l’importance des facteurs humains dans des processus de décision judiciaires. Ces facteurs ont été largement analysés dans des métiers comme l’aéronautique par exemple (de bons souvenirs à ceux qui ont passé leur PPL). Reste à pousser la recherche sur le terrain judiciaire maintenant !

En tout cas, si on a un dossier chaud, on sait maintenant à quelle heure prendre rendez-vous avec la CNIL


Eliminez vos risques RGPD !

Téléchargez notre guide pratique et découvrez comment réduire vos principaux risques simplement

L’inscription permet de télécharger le guide et recevoir notre newsletter et nos communications sur activités ainsi que nos offres de produits et de services ; la base légale est l’article 6.1.a du RGPD (consentement) ; les destinataires de données sont le responsable de traitement, ses services internes en charge de la gestion de la mailing list, le sous-traitant opérant la gestion du serveur web (Amazon Web Services), ainsi que toute personne légalement autorisée. Le serveur sur lequel est hébergé la mailing list est hébergé par Amazon Web Services, ce qui implique que vos données peuvent être transférées hors UE dans le cadre strict de l’article 46.2.d - AWS ayant fourni les clauses de protection adéquates sur le modèle établit et approuvé par la Commission européenne. Vous pouvez trouver plus d’informations sur ces clauses ici. La durée de traitement des données est limité au temps pendant lequel vous êtes inscrit à nos services de communication, étant entendu que vous pouvez retirer votre consentement et vous désinscrire à tout moment. Vous disposez du droit de demander au responsable du traitement l'accès aux données à caractère personnel, la rectification ou l'effacement de celles-ci, ou une limitation du traitement relatif à la personne concernée, ou du droit de s'opposer au traitement et du droit à la portabilité des données. Le responsable du traitement est la société A. Erelis, Laisves 60 vilnius, LT. Vous avez également le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle.

Commentaires...

François LeBel

Intéressant ! Ça confirme l'adage populaire dans les palais de justice au Québec au fait que le juge qui a faim n'a point d'oreilles.

Thiébaut Devergranne

Hahaha, je ne connaissait pas cet adage, il a un fondement scientifique maintenant !

En tout cas on peut le modifier : "Juge qui a faim point d'oreille, juge qui a mangé point de magnanimité..." ;-)


Les commentaires sont fermés